Voici les conditions de vente de The Antique Art Gallery EXCELLENCE (« Antique Art Gallery », « nous », « notre »),
une société CONSTRUCTION PROJECT MANAGEMENT GROUP SAS immatriculée en France sous le numéro SIREN 825123912, et numéro de TVA FR36825123912. L'adresse enregistrée de La Galerie d'Art Antique est 16 Avenue Jean Mermoz, 06230, Saint-Jean-Cap-Ferrat, France. Les présentes conditions de vente précisent les modalités de vente des œuvres par The Antique and Art Gallery EXCELLENCE en magasin et en ligne sur www.galexc.fr.
The Antique and Art Gallery EXCELLENCE opère sous le régime particulier-biens d'occasion article 297A CGI, pour la vente d'antiquités, d'objets d'art, d'objets de collection et de brocante. La vente des œuvres en France se fera sous le régime de la marge, sauf indication contraire. La déduction de la taxe en amont n'a pas été et ne sera pas demandée pour les œuvres vendues dans le cadre du régime sur marge. Les ventes d'œuvres hors de France seront traitées en exonération de TVA.

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DÉTAILS ET ÉTAT DU PRODUIT

Les œuvres disponibles auprès de The Antique and Art Gallery EXCELLENCE proviennent du monde entier et sont choisies pour leur beauté et/ou leur rareté et/ou leur importance historique et/ou leur démonstration de savoir-faire et d'artisanat. Il est à noter que ces œuvres sont anciennes ou vintage et,
en tant que tel, il faut s’attendre à ce qu’il y ait des signes d’usure. Sur demande, nous fournirons un rapport conditionnel et des images complémentaires des œuvres. Nous serons heureux de répondre à toute demande raisonnable pour vous aider à prendre une décision d’achat.
Les détails supplémentaires fournis tels que l'attribution, la description, la date, l'âge et le pays d'origine sont aussi précis que possible, mais constituent notre jugement et opinion et ne sont pas garantis par nous. Les dimensions fournies sont approximatives et peuvent inclure des estimations dans certaines circonstances. Nous demandons aux clients de clarifier avec nous toutes les dimensions essentielles à leur prise de décision.

LE PAIEMENT

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Le paiement à The Antique and Art Gallery EXCELLENCE peut être effectué via le site Web par carte de débit ou de crédit si possible au moment de l'achat. Nous acceptons les paiements par virement bancaire. Veuillez nous contacter si vous souhaitez utiliser des méthodes de paiement alternatives.
Le paiement est généralement exigé dans son intégralité, mais des conditions de paiement spéciales peuvent être disponibles et, le cas échéant, seront convenues par écrit. Tout non-respect des conditions de paiement entraînera des frais d'intérêts de 4 % par an au-dessus du taux de base de la Banque de France, à compter de la date d'échéance du paiement jusqu'à la date de paiement. Nous nous réservons le droit d'annuler toute vente en cas de non-respect des conditions de paiement. Tout acompte convenu et versé pour réserver ou sécuriser une œuvre ne sera pas remboursable en cas d'annulation ultérieure de la commande ou de non-respect des conditions de paiement. Nous ne réservons pas d'articles tant que le paiement n'est pas effectué en totalité, même si la facture est émise. Notre politique est « premier payé – premier servi ».
Le titre de propriété légal complet des œuvres ne sera pas transmis tant que le paiement n'aura pas été reçu intégralement en fonds compensés.

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Nous vous informons que, conformément à notre politique, tous les articles achetés directement dans notre galerie ne peuvent être ni repris ni échangés. Les ventes sont définitives.Nous vous encourageons à vérifier attentivement chaque pièce avant de finaliser votre achat. N’hésitez pas à poser des questions à notre équipe pour obtenir des informations supplémentaires sur les œuvres qui vous intéressent.

Merci de votre compréhension.